Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS

Numéro de dépôt :
1101159
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1979 par COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS domicilié(e) (société anonyme) 16160 LE GOND PONTOUVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 1989.

COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : FABRITEX , FABRITEX , DIATEX , POROFLEX , COFILTRON , NOTEX , RAINUTEX , (Marque figurative) , CONCERTO


COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS - (société anonyme) 16160 LE GOND PONTOUVRE. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Machines et machines-outils, en particulier feutres pour machines de l'industrie papetière.Feutres de couverture, feutres imprégnés.Feutres de coton, de laine, de poil, à l'exclusion des toiles métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).